Contrat d’édition et droits numériques

Les œuvres s’exportent désormais sur les supports numériques. Avenant au contrat initial ou contrat séparé, clauses spécifiques aux droits numériques, quelles conditions et pratiques contractuelles voit-on émerger ?

Que ce soit via la lecture directe en ligne (streaming) ou via le téléchargement de fichiers sur des appareils de lecture divers (ordinateurs, téléphones portables, PDA, tablettes de lecture de type iPad ®, « liseuses électroniques » autrement appelées « e-books » ou « e-readers », comme le Kindle ® d’Amazon…), les œuvres littéraires et artistiques s’exportent largement désormais sur les supports numériques. Aux côtés des œuvres musicales et audiovisuelles, les œuvres picturales et graphiques (dessins, photos, etc.), la bande dessinée, le livre jeunesse, la littérature n’échappent pas à cette mutation.

Pour les auteurs, le secteur de l’édition et l’ensemble des acteurs de la chaîne du livre, la question des conditions d’exploitation de ces œuvres sur ces supports et réseaux est primordiale. Avenant au contrat initial ou contrat séparé, clauses spécifiques aux droits numériques, nouveaux types de contrats par de nouveaux venus dans ce secteur d’activité, quelles conditions et pratiques contractuelles voit-on émerger dans le secteur de l’édition en ligne ?

La Cité a souhaité demander à Maître Isabelle Sivan, spécialiste de la question, Valérie Barthez, responsable juridique de la Société des gens de lettres (SGDL) et Sébastien Cornuaud, juriste, d’apporter leur éclairage aux auteurs, éditeurs et cessionnaires divers de droits d’exploitation sur les enjeux juridiques liés aux clauses et contrats d’exploitation des œuvres dans l’univers numérique, à travers un exposé didactique suivi d’un échange.

Public : auteurs, artistes, éditeurs, cessionnaires de droits exploitant des œuvres en ligne.

Durée : 3 heures

Accès : libre.

14h30 – 15h30 :      Exposé didactique par maître Isabelle Sivan

15h30 –16h30 :       Table ronde : Valérie Barthez (SGDL), Isabelle Sivan, Sébastien Cornuaud

16h30 – 17h30 :      Échanges avec la salle

Voici le lien d’un article synthétique sur cette rencontre